SB 205/10 Vol. 10. Nos de présentation : 5503-6045, 1902.11.07-1903.04.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/10
Titre:Vol. 10. Nos de présentation : 5503-6045
Dates:1902-1903
Période de création:07/11/1902 - 20/04/1903
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=221108
 

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