SB 205/622-637 Commune de Montherod, 1841-1969 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/622-637
Titre:Commune de Montherod
Dates:1841-1969
Période de création:1841 - 1969
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:11 registres et 5 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Montherod (Suisse, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=221093
 

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