S 72/111-112 Side-cars, 1933-1960 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 72/111-112
Titre:Side-cars
Dates:1933-1960
Période de création:1933 - 1960
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registres de délivrance de plaques minéralogiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  side-car (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=218612
 

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