S 242/151 Expertises assurances, 1911-1967 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 242/151
Titre:Expertises assurances
Dates:1911-1967
Période de création:1911 - 1967
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Hyspa : correspondance (1957-1967), Révision de la LAMA : documentation, notes personnelles relatives à la jurisprudence, articles de publications scientifiques, OPMS (Organisation des patients militaires suisses) : correspondance ; rapports d'activité, Assurances-vie : articles de presse, rapports annuels, thèse de doctorat, lois, statuts de diverses compagnies (Winterthur, Société suisse d'Assurances générales sur la vie humaine, Baslerlebensversicherungsgesellschaft, La Générale Société anonyme d'assurances à Berne), documentation sur les maladies professionnelles (thèse de doctorat, articles de publications scientifiques, formulaires vierges de diverses assurances), ordonnances du conseil fédéral.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable uniquement sur autorisation (voir au niveau du fonds).
Langue:Français ; Allemand
 

Descripteurs

Entrées:  assurances privées (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=216599
 

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