SC 16/198 Registre des enquêtes du Juge de paix du cercle d'Echallens, 1813-1818 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 16/198
Titre:Registre des enquêtes du Juge de paix du cercle d'Echallens
Dates:1813-1818
Période de création:1813 - 1818
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre

Zone des notes

Notes:Document en provenance de la Justice de paix du cercle d'Echallens.
 

Descripteurs

Entrées:  ECHALLENS. JUSTICE DE PAIX (Personnes\E)
  enquête criminelle (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=212536
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises