SC 16/190-197 Registres des hypothèques du cercle d'Echallens, 1803-1841 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 16/190-197
Titre:Registres des hypothèques du cercle d'Echallens
Dates:1803-1841
Période de création:1803 - 1841
Niveau:Série
Importance matérielle:8 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre

Zone des notes

Notes:Documents en provenance de la Justice de paix du cercle d'Echallens.
 

Descripteurs

Entrées:  ECHALLENS. JUSTICE DE PAIX (Personnes\E)
  hypothèque (Matières\H)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=212527
 

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