PP 915/5 Procès-verbaux, 1979.06.11-1998.12.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/5
Titre:Procès-verbaux
Dates:1979-1998
Période de création:11/06/1979 - 18/12/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances du comité exécutif (dénomination utilisée à l'époque ARM).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=205778
 

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