PP 915 Association des communes de la région morgienne, 1966-2009 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives) P Archives privées (Section) PP numérique Archives privées entrées dès 1979 (Sous-section) PP 914 Godet (-Gillliard, Marie-Anne), 1501-1955.03.18 (Fonds) PP 915 Association des communes de la région morgienne, 1966-2009 (Fonds) PP 915/1-61 Administration, 1966.02.04-2007.12.31 (Sous-fonds) PP 916 Loriol II (Jean de), 1311-2007 (Fonds)

Zone d'identification
Cote:	PP 915
Titre:	Association des communes de la région morgienne
Dates:	1966 - 2009
Période de création:	1966 - 2009
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	23 boîtes et 6 classeurs
Mètres linéaires:	2,75

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Association des communes de la région morgienne
Historique archivistique:	L'Association des Communes de la Région Morgienne (ACRM) succède à l'Aménagement de la Région Morgienne - Groupement intercommunal. Elle est dissoute, le 16 octobre 2008, au profit de l'Association de la Région de Cossonay-Aubonne-Morges (ARCAM).
Modalités d'entrée:	Sur la base d'une décision par l'Association des Communes de la Région Morgienne, les archives de ladite association et de l'association qui l'a précédée ont été données aux Archives cantonales vaudoises, par la secrétaire générale de l'ARCM, Tania Zito (Case postale 2222, 1110 Morges 2), le 19 juin 2009. Les archives des dernières années de l'Association (PP 915/87-91) ont fait l'objet d'une donation complémentaire par Mme Zito le 1er juillet 2010. Mme Zito a fait une troisième donation, le 24 novembre 2010.
Date d'entrée:	19/06/2009
	01/07/2010
	24/11/2010

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Statuts successifs de l'Association (1968-1998); Procès-verbaux de l'Assemblée générale et du comité directeur, documents complémentaires y relatifs (1976-2007); Comptabilité, plus ou moins complète selon les années (1966-2007); Rapports d'activité (2000-2005); Documents relatifs aux inspections de l'Association par l'Etat (1998-2006); Organigrammes et autres documents relatifs à l'organisation de l'Association (1978-2005); Coupures de presse (1986-2001); Plans directeurs régionaux (1987-1998); Transports (1991-2007); Réseaux (gaz, téléréseau, eau) (1984-1991); Gestion des déchets (1990-2007); Stand de tir du Boiron (1990); Patinoire (1984-1993); Aménagement des rives du Léman (1991); Plan directeur des carrières (1990); La Venoge (1993-1997); Plate-forme économique de La Côte (1999-2002); Conservatoire de musique (1999-2004); Tourisme (1999-2002); Problématique générale de l'aménagement du territoire (1976-2001); Consultations sur les révisions du Plan directeur cantonal (1978-2001);Relations avec les communes membres (correspondance et sondages) (1984-2007); Relations avec d'autres communes membres (1967-2009); Surfaces d'assolement (1989-1991); Autres travaux (1984-2005); Correspondance générale (1976-2007) : Fonctionnement de l'Association des communes de la région morgienne : personnel, budget, archives, économat, indemnités de séance (2001-2008). Courrier selon les destinataires (2005-2009). Création, gestion et développement du site Internet (2005-2007). Comptabilité avec relevés de bouclements et courrier y relatif, classement par objet (2004-2009). Création et dissolution de l'Association des communes de la région morgienne : courriers respectifs des communes membres de l'Association (1997-2008).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	Papier

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Inventaire rédigé par Marc Luong, sous la direction de Gilbert Coutaz, en février 2010. Complément d'inventaire rédigé par Gilbert Coutaz, le 9 juillet 2010.

Le contenu du fonds a été classé par l'Association au fil des années, mais selon des méthodes et des principes disparates, de sorte qu'il n'a pour ainsi dire pas été possible de s'appuyer sur une structure de classement existante. Parti a ainsi été pris de diviser le fonds en deux parties distinctes: la première comporte les documents en lien avec le fonctionnement et l'administration de l'Association, la seconde partie regroupe les documents liés aux thèmes sur lesquels l'Association s'est penchée. Lorsque cela était possible, les documents ont été classés en fonction du thème auquel ils se rapportent. Au sein de chacun de ces thèmes, les documents ont en règle générale été conditionnés dans l'ordre dans lequel ils se trouvaient. A noter qu'une partie du fonds, intitulée "correspondance générale", n'a jamais été triée par thèmes, de sorte que les documents n'y sont classés que par ordre antéchronologique. Cet ordre antéchronologique, utilisé de manière systématique par l'Association, a été conservé, sauf pour les procès-verbaux des réunions du comité de direction comme pour ceux de l'Assemblée intercommunale, qui sont classés par ordre chronologique. Les documents donnés, le 1er juillet 2010, ont été placés à la suite des documents donnés en juin 2009.
A noter encore que les doublets, si repérés, ont été retirés, mais qu'un certain nombre de lacunes et de documents manquants ont été identifiés, tels que certaines années de comptabilité ou certains procès-verbaux.