PP 915/5-7 Procès-verbaux, 1979.06.11-2006.06.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/5-7
Titre:Procès-verbaux
Dates:1979 - 2006
Période de création:11/06/1979 - 08/06/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances du comité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204956
 

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