PP 915/8 Organisation des séances, 1976.12.28-2006.06.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/8
Titre:Organisation des séances
Dates:1976- 2006
Période de création:28/12/1976 - 06/06/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend en particulier les convocations, ordres du jour, listes de présences, annonces d'absence aux séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204957
 

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