PP 915/5-8 Comité de direction, 1976.12.28-2006.06.08 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/5-8
Titre:Comité de direction
Dates:1976-2006
Période de création:28/12/1976 - 08/06/2006
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:4 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204635
 

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