PP 915/1-4 Statuts, 1968.06.20-1998.12.18 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/1-4
Titre:Statuts
Dates:1968 - 1998 (dates d'adoption des statuts)
Période de création:20/06/1968 - 18/12/1998
Niveau:Série
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts successifs de l'association.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204632
 

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