PP 915/7 Procès-verbaux, 2002.09.19-2006.06.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/7
Titre:Procès-verbaux
Dates:2002-2006
Période de création:19/09/2002 - 08/06/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Portent nos 38 à 79.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=205749
 

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