S 99/36 Correspondance du Département des travaux publics concernant spécialement les retraits de permis et les autorisations d'utiliser les routes cantonales pour des courses vélocipédiques, 1940-1946 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 99/36
Titre:Correspondance du Département des travaux publics concernant spécialement les retraits de permis et les autorisations d'utiliser les routes cantonales pour des courses vélocipédiques
Dates:1940-1946
Période de création:1940 - 1946
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre d'onglets
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS (Personnes\V)
  permis de conduire - retrait (Matières\P)
  autorisation d'une manifestation (Matières\A)
  cyclisme (Matières\C)
  manifestation sportive (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204879
 

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