S 115/80 Procès-verbaux d'expertises, 1962.01.01-1962.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 115/80
Titre:Procès-verbaux d'expertises
Dates:1er janvier 1962 - 30 juin 1962
Période de création:01/01/1962 - 30/06/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre d'onglets
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204267
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises