S 115/81 Procès-verbaux d'expertises, 1962.07.01-1962.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 115/81
Titre:Procès-verbaux d'expertises
Dates:1er juillet 1962 - 31 décembre 1962
Période de création:01/07/1962 - 31/12/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre d'onglets
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204268
 

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