S 115/79 Procès-verbaux d'expertises, 1961.09.05-1961.12.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 115/79
Titre:Procès-verbaux d'expertises
Dates:5 septembre 1961 - 26 décembre 1961
Période de création:05/09/1961 - 26/12/1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre d'onglets
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204266
 

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