K XIX 49/35 Comptes de tutelles, inventaires, scellés, etc., N° 1, 1803.08.30-1812.05.25 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 49/35
Titre:Comptes de tutelles, inventaires, scellés, etc., N° 1
Dates:30 août 1803 - 25 mai 1812
Période de création:30/08/1803 - 25/05/1812
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Très endommagé par l'humidité.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=203992
 

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