S 117/149 Ordonnances de classement, 1951-1961 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 117/149
Titre:Ordonnances de classement
Dates:1951-1961
Période de création:1951 - 1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=202179
 

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