S 218/2 Dossiers 1891-1902, 1891-1902 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 218/2
Titre:Dossiers 1891-1902
Dates:1891-1902
Période de création:1891 - 1902
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Thèmes usuels indiqués au niveau de la série.

A signaler en outre :
- Dossier de statistiques, 1901.
- Dispositions du Code civil suisse touchant la soustraction d'enfants à l'autorité de leurs parents, 1902.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; Chemise
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=196337
 

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