S 218/25-28 Fichiers et documents divers, 1923-1989 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 218/25-28
Titre:Fichiers et documents divers
Dates:1923-1930 et 1981-1989 (environ)
Période de création:1923 - 1989
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boîtes, 1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=196302
 

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