S 263/276 Procès-verbaux 1951-1953, 1951-1953 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/276
Titre:Procès-verbaux 1951-1953
Dates:1951-1953
Période de création:1951 - 1953
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=194650
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises