S 263/251-341 Dossiers hors plan de classement, 1903-1993 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/251-341
Titre:Dossiers hors plan de classement
Dates:1903-1993
Période de création:1903 - 1993
Niveau:Série
Importance matérielle:65 boîtes, 17 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents conservés par le Service mais qui n'avaient pas été intégrés dans leur classement annuel (1949-1958) ou décennal (1959-1968 et 1969-1978).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Le classement de cette série a été établi par les Archives cantonales vaudoises. Il ne correspond à aucun classement antérieur repérable.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184383
 

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