S 263/267 Procès-verbaux 1921-1926, 1921-1926 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/267
Titre:Procès-verbaux 1921-1926
Dates:1921-1926
Période de création:1921 - 1926
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=194641
 

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