S 263/174 Dossiers 301 à 31, 1959-1968 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/174
Titre:Dossiers 301 à 31
Dates:1959-1968
Période de création:1959 - 1968
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:301 - Transport des élèves et repas (2)
302 - Livrets scolaires et dossier de l'élève 4 P
303 - Demandes d'exemption, congés partiels
304 - Elèves quittant l'école secondaire avant la fin de la scolarité
305 - Congés collectifs

31 - Instruction à domicile et leçons privées - écoles privées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
Instruments de recherche:Plan de classement détaillé dans la boîte S 263/125
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=193897
 

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