S 263/173 Dossiers 301, 1959-1968 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/173
Titre:Dossiers 301
Dates:1959-1968
Période de création:1959 - 1968
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3. Fréquentation scolaire et surveillance des élèves:
30 - Admissions, promotions, transferts:
301 - Transport des élèves et repas (1)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
Instruments de recherche:Plan de classement détaillé dans la boîte S 263/125
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=193896
 

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