S 263/126 Dossiers 02 à 0331, 1959-1968 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/126
Titre:Dossiers 02 à 0331
Dates:1959-1968
Période de création:1959 - 1968
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:02 - Conseil d'Etat:
020 - Modification des règlements
021 - Décisions

03 - Relations avec les Départements cantonaux:
030 - Justice, police et affaire militaire
0300 - Avis de droit
031 - Intérieur et santé publique
0310 - Contrôle radiophotographique des fonctionnaires
0311 - Relations avec les communes
032 - Agriculture, industrie, commerce
0320 - Service formation professionnelle
033 - Prévoyance sociale et assurances
0331 - Economat

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
Instruments de recherche:Plan de classement détaillé dans la boîte S 263/125
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=193850
 

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