Bip 724 FANTOME Documents produits par le Consistoire de Grandcour, ou lui étant destiné, 1705.01.01-1789.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bip 724 FANTOME
Titre:Documents produits par le Consistoire de Grandcour, ou lui étant destiné
Dates:1705-1789
Période de création:01/01/1705 - 31/12/1789
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Promesse de mariage; procès; sentences baillivales; une lettre et une circulaire de la chancellerie de Berne; minutaire extraordinaire (1783).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les documents portant la cote de provenance Bip 724 ont été réunis à la collection de registres de consistoires constitués par les Archives cantonales vaudoises et portant la cote de gestion Bda 114/11. C'est sous cette cote de gestion qu'ils doivent être commandés.
 

Descripteurs

Entrées:  BERN. KANTON. KANTONSKANZLEI (Personnes\B)
  [promesse de mariage] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  GRANDCOUR. CONSISTOIRE (Personnes\G)
  [sentence arbitrale] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  affaire de moeurs (judiciaire) (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=192626
 

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