S 240/4015 Règlements sur les fonds spéciaux, contrats et conventions relatifs à l'édition de manuels et à l'enseignement., 1886.01.01-1988.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 240/4015
Titre:Règlements sur les fonds spéciaux, contrats et conventions relatifs à l'édition de manuels et à l'enseignement.
Dates:1886-1988
Période de création:01/01/1886 - 31/12/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre; auparavant, soumis à l'autorisation écrite de la Direction générale de l'enseignement obligatoire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  fonds secret (Matières\F)
  [manuel scolaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [contrat] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=191655
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises