S 240/4013-4015 Collection de documents de référence., 1882.01.01-1988.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 240/4013-4015
Titre:Collection de documents de référence.
Dates:1882-1988
Période de création:01/01/1882 - 31/12/1988
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lois, règlements, plans d'études, programmes de cours, conventions, etc. relatifs à l'enseignement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre; auparavant, soumis à l'autorisation écrite de la Direction générale de l'enseignement obligatoire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=191650
 

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