SB 172/3 Registres comptables., 1990.09.19-1992.03.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 172/3
Titre:Registres comptables.
Dates:1990-1992
Période de création:19/09/1990 - 24/03/1992
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190092
 

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