SB 137/12-13 Rapports., 1966.03.06-1974.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 137/12-13
Titre:Rapports.
Dates:1966-1974
Période de création:06/03/1966 - 31/12/1974
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190022
 

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