SB 137/10-11 Procès-verbaux divers., 1969.10.29-2000.05.11 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 137/10-11
Titre:Procès-verbaux divers.
Dates:1969-2000
Période de création:29/10/1969 - 11/05/2000
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190019
 

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