SB 137/12 Rapports sur la marche de la paroisse., 1966.03.06-1974.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 137/12
Titre:Rapports sur la marche de la paroisse.
Dates:6 mars 1966-31 décembre 1974
Période de création:06/03/1966 - 31/12/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi SB 137/4-6 et SB 137/9.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190023
 

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