SB 137/7 Procès-verbaux des séances du Conseil de paroisse., 1990.04.02-1994.04.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 137/7
Titre:Procès-verbaux des séances du Conseil de paroisse.
Dates:2 avril 1990-19 avril 1994
Période de création:02/04/1990 - 19/04/1994
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190018
 

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