SB 137/8 Procès-verbaux des séances du Bureau et du Conseil de paroisse., 1994.03.01-2000.06.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 137/8
Titre:Procès-verbaux des séances du Bureau et du Conseil de paroisse.
Dates:1er mars 1994-6 juin 2000
Période de création:01/03/1994 - 06/06/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Egalement de la correspondance et des circulaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190013
 

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