SB 137/9 Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de paroisse., 1972.03.05-2000.06.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 137/9
Titre:Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de paroisse.
Dates:5 mars 1972; 25 mars 1993-11 juin 2000
Période de création:05/03/1972 - 11/06/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Egalement des rapports sur la vie de la paroisse et quelques comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190014
 

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