SB 137/6 Procès-verbaux des séances du Conseil de paroisse., 1966.09.25-1990.02.20 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 137/6
Titre:Procès-verbaux des séances du Conseil de paroisse.
Dates:25 septembre 1966-20 février 1990
Période de création:25/09/1966 - 20/02/1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Egalement des procès-verbaux de l'Assemblée de paroisse, des rapports sur la marche de la paroisse et quelques comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190017
 

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