SB 136/16 Registre électoral des femmes suisses de la paroisse de Goumoëns (élections ecclésiastiques)., 1901.01.01-1971.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/16
Titre:Registre électoral des femmes suisses de la paroisse de Goumoëns (élections ecclésiastiques).
Dates:s.d. [20e siècle]
Période de création:01/01/1901 - 31/12/1971
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  élections paroissiales suisses vaudoises (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189975
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises