SB 136/15-16 Registres paroissiaux., 1901.01.01-1987.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/15-16
Titre:Registres paroissiaux.
Dates:s.d. [20e siècle]
Période de création:01/01/1901 - 31/12/1987
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc., sauf SB 136/16 soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [registre paroissial] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189973
 

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