SB 136/13 Rapports divers., 1949.03.16-1967.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/13
Titre:Rapports divers.
Dates:1949-1967
Période de création:16/03/1949 - 31/12/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189971
 

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