SB 170/540 Procès-verbaux 1-49., 1898.08.03-1912.01.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/540
Titre:Procès-verbaux 1-49.
Dates:1898-1912
Période de création:03/08/1898 - 15/01/1912
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188458
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises