SB 170/467 Vol. 2. Nos de présentation : 53769-82840., 1932.06.14-1950.11.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/467
Titre:Vol. 2. Nos de présentation : 53769-82840.
Dates:1932-1950
Période de création:14/06/1932 - 21/11/1950
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188353
 

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