SB 170/459-469 Commune de Gingins., 1900.11.05-1968.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/459-469
Titre:Commune de Gingins.
Dates:1900-1968
Période de création:05/11/1900 - 31/12/1968
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:11 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Gingins (Suisse, VD) (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188339
 

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