SB 170/377 Vol. 4. Nos de présentation : 76721-91024., 1947.10.06-1955.12.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/377
Titre:Vol. 4. Nos de présentation : 76721-91024.
Dates:1947-1955
Période de création:06/10/1947 - 30/12/1955
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188206
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises