SB 170/376 Vol. 3. Nos de présentation : 60794-76689., 1937.01.28-1947.09.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/376
Titre:Vol. 3. Nos de présentation : 60794-76689.
Dates:1937-1947
Période de création:28/01/1937 - 30/09/1947
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188205
 

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