SB 175/65-66 Registre des permis de billards., 1909.01.01-1941.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 175/65-66
Titre:Registre des permis de billards.
Dates:1909-1941
Période de création:01/01/1909 - 31/12/1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les inscriptions dans le registre vont de 1909 à 1923. Les avis d'annulation ou d'accord de patentes dans l'enveloppe incérée dans le volume datent de 1914 à 1941.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [patente] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  billard (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=186709
 

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