S 80/91 Registre N° 5, 1909.06.09-1911.12.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 80/91
Titre:Registre N° 5
Dates:09.06.1909-28.12.1911
Période de création:09/06/1909 - 28/12/1911
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184622
 

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