S 80/9 Registre des rapports de taxes et indications faites au greffe., 1800.12.10-1807.12.04 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 80/9
Titre:Registre des rapports de taxes et indications faites au greffe.
Dates:10.12.1800-04.12.1807
Période de création:10/12/1800 - 04/12/1807
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184529
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises