Zone d'identification |
| Cote: | S 263/186-224 |
| Titre: | Dossiers de la période 1969-1978 |
| Dates: | 1969-1978 |
| Période de création: | 1969 - 1978 |
| Niveau: | Série |
| Importance matérielle: | 39 boîtes |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives. |
| Langue: | Français |
| Instruments de recherche: | Plan de classement détaillé dans la boîte S 263/186 |
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Zone des notes |
| Notes: | Le Service a classé ses dossiers de la période 1969-1978 en une seule série décennale, pour laquelle il n'a pas établi de répertoire détaillé. Tous les dossiers de cette période concernant un certain thème sont donc regroupés sous la cote interne correspondant à celui-ci et l'on ne peut savoir si une affaire particulière a été traitée qu'en parcourant le contenu de la ou des boîte(s) portant cette cote.
Pour consulter les dossiers de la période 1969-1978 concernant un certain thème, on relèvera donc tout d'abord la cote interne de celui-ci selon le plan de classement du Service (une version résumée figure ci-dessous, une version détaillée se trouve dans la boîte S 263/186), puis l'on cherchera, parmi les boîtes S 263/186-224, celle(s) correspondant à cette cote interne. On peut aussi effectuer une recherche directe en lisant la rubrique "contenu" de chaque notice de cette série.
Plan de classement 1969-1978 (version résumée):
0.Structure légale du Service
01 - Grand Conseil
02 - Conseil d'Etat
03 - Relations avec les Départements cantonaux
04 - Relations avec les cantons
05 - Armée
06 - Personnel du service
07 - Relations avec les Départements fédéraux
08 - Autres bureaux du Département
09 - Divers
1. Organisation générale de l'enseignement
10 - Primaire
11 - Classes supérieures
12 - Enseignement particulier
13 - Enseignement spécialisé
14 - Enfance déficiente
15 - Coordination scolaire
16 - Réforme scolaire
17 - ---
18 - Accès aux études supérieures
19 - Divers
2. Personnel enseignant
20 - Formation
21 - Traitement et retraites
22 - Questions sanitaires
23 - Assurance-accidents
24 - Activité professionnelle
25 - Personnel enseignant non nommé, offres de services
26 - Groupements professionnels
3. Fréquentation scolaire et surveillance des élèves
30 - Admissions, promotions, transferts
31 - Instruction à domicile et leçons privées- écoles privées
32 - Absences - Formules des préfets
33 - Indiscipline et mauvaise conduite - Conflits avec parents
34 - Dossiers de la Chambre pénale des mineurs
35 - Enfants retardés (ou handicapés) - Examens par l'Office médico-pédagogique
36 - Accidents à l'école et divers dégâts
37 - Admission des élèves en classes supérieures
38 - Surveillance des élèves en dehors des heures de classe
39 - Examens civiques des recrues
4. Orientation et formation professionnelle
40 - Orientation
41 - Revue "Jeunesse et Travail"
42 - Formation professionnelle (généralités)
43 - Circulaires de l'Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail (OFIAMT)
44 - Placement des élèves
45 - Association suisse pour l'orientation professionnelle et la protection des apprentis (ASOPPA) |
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Informations internes des archives |
| Notes de l'archiviste: | En principe, les documents portant les cotes suivantes ont été éliminés (voir la rubrique "Information sur le traitement au niveau du fonds) : 1010; 1011; 199; 210; 2144; 240; 2401; 2421; 245; 25; 30; 36. |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183728 |
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